J.O. 74 du 28 mars 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 1er février 2006 relatifs à la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins

NOR : AGRP0600580A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er février 2006 :

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 modifié à l'Association des caves coopératives des vins du soleil, Vinsol, dont le siège social est situé à Puimisson (Hérault), est retiré à la cave de Siran.

L'effet de cette reconnaissance est désormais limité aux quatre caves suivantes :

Azillanet ;

Puimisson ;

Thézan-lès-Béziers ;

Villeneuve-lès-Béziers.

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'Union des caves de la région des collines de la Moure, dont le siège social est situé à Montarnaud (Hérault), est retiré aux caves de :

Montbazin ;

Montarnaud.

L'effet de cette reconnaissance est désormais limité aux trois caves suivantes :

Cournonterral ;

Pignan ;

Saint-Georges-d'Orques.

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Terroirs d'Azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est étendu aux six caves particulières suivantes :

- SA du Château des Launes, à La Garde-Freinet (Var) ;

- SARL Rouvière Plane, à Bras (Var) ;

- SARL Consorts Gal, à Ramatuelle (Var) ;

- domaine de Montrouge, au Muy (Var) ;

- domaine La Coustete, à Garéoult (Var) ;

- SCA domaine de La Réaltière, à Rians (Var).

L'effet de cette reconnaissance est retiré aux trois caves particulières suivantes :

- domaine de la Bastide Vieille, à Besse-sur-Issole (Var) ;

- maison Boeuf, à Puget-Ville (Var) ;

- château Mas Audibert, à Puget-Ville (Var).